Very nice
Après 18 mois de chronique Robin Road, j’ai eu envie de vous donner un aperçu de mon travail d’avocat en vous racontant l’histoire de la Rolls-Royce confisquée et de sa libération : Initiales «RR». L’affaire remonte à 2012.
Un rallye sélect de Londres à Nice sur la Côte d‘Azur : very nice, se dit Josh. Les voitures, peu nombreuses, mais d’une classe hors pair, traversent donc la Suisse à bonne allure et Josh est au volant d’une Rolls-Royce Silver Ghost. Par malchance, il est le dernier du convoi. A la sortie de l’autoroute, il est interpellé par une voiture de police qui heureusement n’a pas matière à lancer de poursuites judiciaires à son encontre et aucun enregistrement vidéo n’est disponible.
Mais la police n’hésite pas à confisquer la RR pour excès de vitesse supposé, au grand dam de Josh dont les collègues de rallye ont poursuivi leur route au moins jusqu’à St Moritz où, semble-t-il, d’autres saisies ont eu lieu. Pour comble de malchance, la scène se passe un vendredi et le procureur décide d’examiner la Rolls sous toutes les coutures : confirmation de son homologation pour la route, vérification qu’elle n’est pas volée et espoir qu’elle va livrer des indications que la vitesse de son conducteur.
La police tâtonne
Josh doit également se soumettre à un interrogatoire policier et il s’adjoint donc les services d’un avocat au fait de la chose automobile. On lui demande à quelle vitesse il roulait. Il ne peut ou ne veut répondre et espère que les choses en resteront là. A l’officier de police qui affirme qu’il devait roulait très vite car la voiture de police n’a pas pu le suivre, Josh rétorque avec culot que cette dernière devait être défectueuse. Heureusement pour lui, le policier a plutôt le sens de l’humour et se contente de laisser le procureur décider de la suite à donner à l’affaire. Ce dernier est naturellement peu pressé de libérer la RR. Au contraire, il exige de Josh une substantielle caution de 3000 Francs.
Les experts techniques rendent leur verdict au procureur après le week-end et il faut savoir qu’à l’époque, en 2012, contrairement à la situation actuelle (cf. ai 05/2021), les données du véhicule n’étaient pas encore enregistrées – en tout cas, c’est la réponse donnée par les représentants officiels de Rolls-Royce au procureur. En outre, aucune autre irrégularité n’a été constatée. Faute de ces données, seule la vitesse moyenne entre deux caméras de surveillance sur l’autoroute peut être calculée. Le procureur est donc obligé de libérer la Silver Ghost. Mais l’amende et les frais de dossier exigés correspondent exactement au montant de la caution, soit 3000 Francs. Comme c’est étrange !
Libération
Josh avait souhaité rejoindre ses collègues –en classe S – et il fallait donc récupérer la Silver Ghost auprès de la police. Mes collaborateurs n’ont pas laissé passer la chance de voyager royalement dans les luxueux sièges en cuir. Josh a fini par récupérer sa Silver Ghost avec un soulagement partagé par Robin Road, totalement dépourvu des moyens d‘héberger dignement un carrosse aussi royal. Visiblement, Josh a bien supporté de débourser l’équivalent du prix d’une petite voiture pour traverser notre beau pays de montagnes avec interdiction pour longtemps de rouler en Suisse.
Robin Road vous souhaite bonne route !
Texte : Robin Road
Photos : Vesa Eskola
Robin Road vous aide
Le Dr Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque numéro de l'ai ou sur notre page d'accueil
www.auto-illustre.ch sur des sujets de droit de la circulation routière ainsi que sur les voitures dans le droit. Il est avocat et notaire à www.zp-law.ch et est notamment spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses quatuors de voitures sur le blog automobile de www.driving.legal.
Si vous avez un problème de droit de la circulation routière ou des questions à ce sujet, envoyez un courriel à Robin Road à l'adresse [email protected]
Remarque importante : il s'agit pour la plupart de cas réels avec changement de nom. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.