Surcharge et contrôle de police

Il y a avait forcément quelque chose qui clochait. Toni a dû immédiatement réduire son chargement et en a profité pour décharger la totalité de sa cargaison. Quand il a fait peser son semi-remorque à vide, le résultat a été plus que surprenant pour lui et pour la policière : le poids à vide du camion dépassait d’environ 300 kg celui indiqué sur le certificat d‘immatriculation. Comment expliquer cette différence ?

On entend souvent dire que le poids à vide est augmenté par les diverses options qui sont très appréciées des acheteurs suisses. C’est vrai. Mais quand on achète un véhicule neuf, on devrait pouvoir se fier aux valeurs indiquées dans le certificat d’immatriculation. Il s’agit après tout d’un document officiel de l’administration et qui fait foi. Enfin, pas toujours, comme le prouve l’histoire de Toni.

Ne pas se fier au certificat d‘immatriculation

Toni n’a rien ajouté ou transformé dans son camion par rapport à la version commandée et livrée par l’importateur. Mais il ignorait que l’office de la circulation routière n’avait absolument pas contrôlé le poids à vide du véhicule et surtout qu’il avait externalisé cette vérification en la confiant à une entreprise agréée, laquelle à son tour ne vérifie rien du tout mais se contente de reprendre le poids à vide indiqué par le constructeur. Or, ce poids correspond uniquement au modèle de série et ne tient pas compte des équipements et options ajoutés, tant que cela se situe dans une certaine marge.

Après cet éclaircissement, Toni a compris les raisons de la surcharge de son camion. L’affaire de Toni est en cours d’examen par le procureur, qui devra dire s’il était justifié de se fier au poids à vide indiqué dans le certificat officiel d’immatriculation. Robin Road – votre serviteur – vous tiendra au courant des conclusions dans un prochain article.

Attention avec les camping-cars

A l’approche des vacances, ce problème du poids à vide est d’actualité, en particulier pour les camping-cars et les caravanes. Une famille avec deux enfants et ses bagages sera vite au-dessus des 3,5 tonnes autorisés pour les camping-cars, même si le poids à vide effectif du véhicule n’excède que de 100 kg celui indiqué sur le certificat d’immatriculation. Le risque est d’autant plus grand pour les véhicules d’occasion ou quand on a soi-même effectué les transformations et adaptations. On arrive vite à une centaine de kilos en trop. Souvent, ces modifications n’ont pas été signalées aux offices de la circulation routière et le poids à vide n’a donc pas été corrigé. Comme on ne peut pas toujours se fier à la valeur indiquée, la vérification s’impose. Les conducteurs et conductrices de camping-cars ont tout intérêt à mesurer le poids à vide avant de partir et à vérifier le poids du chargement ou le poids total sous peine d’être freinés sur la route des vacances par un contrôle de police, sans parler du risque de rouler avec un véhicule surchargé dont le comportement est dégradé. Toni a tiré un enseignement de son aventure : il a revendu le véhicule pour passer à la catégorie supérieure. Il a également demandé à l’office de la circulation routière de vérifier le poids à vide. Un homme averti en vaut deux !

Robin Road vous souhaite bonne route !

Texte : Robin Road
Photos : Vesa Eskola

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Le Dr Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque numéro de l'ai ou sur notre page d'accueil
www.auto-illustre.ch sur des sujets de droit de la circulation routière ainsi que sur les voitures dans le droit. Il est avocat et notaire à www.zp-law.ch et est notamment spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses quatuors de voitures sur le blog automobile de www.driving.legal.

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Remarque importante : il s'agit pour la plupart de cas réels avec changement de nom. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.