Attention au contrat de leasing

Alfred a accueilli une nouvelle fois la Toyota Supra d‘une cliente dans son garage et cette dernière n‘avait pas d‘argent pour l‘entretien. Elle avait également des difficultés à payer les mensualités de leasing de cette Supra qu‘elle avait achetée dans un autre garage (et financé avec le leasing donc). Une idée a alors germé dans l‘esprit d‘Alfred : reprendre la Supra de sa cliente, payer les mensualités à sa place et acheter la voiture à sa valeur résiduelle au terme du leasing. La cliente a accepté le deal. Précisons que la société de leasing n‘a pas semblé surprise par le fait que les mensualités étaient soudain payées par dépôt à la poste.

Une visite de la police

Peu avant l‘expiration de la période de leasing, la société de leasing a contacté la cliente d‘Alfred pour lui indiquer qu‘elle pouvait soit acheter la Supra à sa valeur résiduelle, soit la restituer. Malheureusement, la cliente n‘a pas respecté le délai fixé et la société de leasing a exigé la restitution de la Supra. De son côté, Alfred a rapidement payé la valeur résiduelle à la société de leasing... qui a retourné l‘argent. La cliente a alors réagi et informé la société de leasing que la Supra était chez Alfred.

Tous les cas de Robin Road se trouvent ici !

À la grande surprise d‘Alfred et de sa cliente, Alfred n‘a jamais reçu de courrier de la part de la société de leasing. Quel ne fut pas son étonnement lorsque, plusieurs mois plus tard, la police se présenta à sa porte et l‘informa qu‘une plainte pénale avait été déposée contre X au sujet de la Supra. La police fut très stupéfaite d‘apprendre d‘Alfred que la société de leasing n‘avait jamais réclamé la Supra auprès de lui. Si elle avait fait cette demande, Alfred aurait restitué la voiture.

De la chance dans la malchance

La police et le ministère public n‘avaient rien à reprocher à Alfred et ont classé l‘affaire. Pourquoi ? Parce qu‘il a été prouvé qu‘Alfred n‘avait pas l‘intention de priver la société du leasing de la voiture ou de s‘enrichir. Il avait même cherché à en payer la valeur résiduelle... Qu‘est-il advenu de la Supra ? Comme elle avait pris « quelques virages de trop » et n‘était plus vraiment en état de marche, la société de leasing a accepté de la vendre à Alfred. Le deal initié par Alfred a donc tout de même abouti, mais tout cela a coûté du temps, de l‘argent et du stress.

La société de leasing a priorité

C‘est pourquoi il convient de toujours bien lire attentivement les conditions du leasing, surtout si vous souhaitez acquérir la voiture à l‘échéance. De nombreux contrats ne le permettent pas ou alors la société de leasing se réserve le droit de la reprendre, c‘est-à-dire que vous ne pouvez acheter la voiture à la fin du contrat qu‘à condition que ni la société de leasing ni le garage qui vous a livré la voiture ne veuillent la récupérer. Depuis le Covid, les voitures d‘occasion sont très prisées et atteignent généralement des prix plus élevés que la valeur résiduelle calculée. Cela signifie que la plupart du temps, la société de leasing ou le garage préfèrent les reprendre. Robin Road souhaite bonne route à tous, avec ou sans leasing !

Conseil juridique de Robin Road

Dr. Rainer Riek alias Robin Road est avocat et notaire chez www.zp-law.ch et spécialisé entre autres dans le droit de la circulation routière. Il tient un blog sur l'automobile sur www.driving.legal. L'auto-illustré offre à tous ses abonnés un conseil juridique gratuit. Ecrivez-nous à [email protected].

Texte : Rainer Riek alias Robin Road
Images : archives en ligne d'ai